A l'occasion du Jour de libération des contribuables, Benjamin Izarn, de l'équipe de Contribuables Associés, est allé interroger les Français sur le marché parisien de la place d'Aligre.

En 2017, la France est à la 1^ere place des pays le plus dépensiers de l’OCDE. Notre pays est en total décalage avec les autres pays européens pour son niveau de dépenses publiques, d’endettement et de matraquage fiscal.

Dans ce micro-trottoir (vidéo sous l'article), de nombreuses personnes ont donné leurs pistes d’économies pour réduire les dépenses publiques. Et vous qui suivez les informations de Contribuables Associés, quelle est pour vous la priorité ?

Une chose est sûre, les contribuables sont prêts aux économies budgétaires. Ils attendent de gestes forts de la part du gouvernement, pas de demi-mesures : c’est le message que Contribuables Associés a répété à Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, lors de notre récente rencontre, ainsi qu’à l’occasion des États généraux des comptes de la Nation.

Avec Contribuables Associés, luttez pour la réduction des dépenses publiques, car trop de dépenses publiques c'est trop d'impôts, et contre les gaspillages scandaleux d'argent public !

Harlem Désir est devenu le représentant pour la liberté des médias au sein de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.

L’ancien responsable de SOS Racisme, association dont nous dénonçons régulièrement la dépendance totale à l’argent public, réussit un recasage doré. Après avoir été secrétaire d’État aux Affaires européennes de François Hollande, le voici désormais représentant pour la liberté des médias au sein de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE).

Selon l’Opinion qui a enquêté auprès de l’OSCE, « les dirigeants des trois Institutions de l’OSCE (le responsable du Bureau des Institutions démocratiques et des droits de l’homme, le représentant pour la liberté des médias et le/la Haut(e) Commissaire pour les minorités nationales) ont ainsi un rang et un salaire comparables à celui de sous-secrétaire général des Nations Unies (USG). Ce qui correspond dans la grille des salaires à la date du 1^er janvier 2017 à une rémunération annuelle de 192 236 dollars brut ou 142 476 dollars net. »

Avec Contribuables Associés, luttez pour la réduction des dépenses publiques, car trop de dépenses publiques c'est trop d'impôts, et contre les gaspillages scandaleux d'argent public !

Cette concentration de l'impôt sur le patrimoine immobilier risque d'avoir un impact fortement négatif pour les propriétaires.

Dans son programme fiscal, Emmanuel Macron a préconisé de concentrer l’ISF, impôt sur la fortune, pour le transformer en un nouvel impôt à venir sur la fortune immobilière. Que faut-il en attendre ? Sans doute rien de bon. Pour diverses raisons certes économiques, mais pas seulement.

Sur le plan économique, cela va proportionnellement alourdir un peu plus la charge qui pèse sur les propriétaires immobiliers et fonciers par rapport aux autres épargnants. Autrement dit, éloigner encore les investisseurs de ce secteur. Or, l’immobilier est stratégique et vital. Quand un pays connaît une crise du bâtiment ou de l’immobilier, c’est toute son économie qui s’en ressent.

La catastrophe des subprimes l’a suffisamment montré. Pourtant l’immobilier français est déjà surtaxé. Non seulement à cause des charges sociales qui pèsent sur les entreprises du bâtiment, grandes consommatrices de main d’œuvre, mais aussi parce que la propriété immobilière subit un nombre toujours croissant d’impôts.

Le capital affronte, par exemple, taxe foncière, taxe d’enlèvement des ordures ménagères, taxes d’aménagement, taxes d’urbanisme, droits de mutation en constante augmentation et autres taxes sur les logements vacants, sur les terrains devenus constructibles, sur les friches, surtaxe sur les résidences secondaires etc. Quant aux revenus fonciers, quand il en reste, ils peuvent être imposés à près de 65 % en additionnant impôt sur le revenu, prélèvements sociaux et contribution sur les hauts revenus.

En ajoutant l’ISF à tous ces impôts largement dissuasifs, il était déjà difficile de convaincre un investisseur de s’engager en France et encore plus dans l’immobilier, par hypothèse non délocalisable. Si l’impôt sur la fortune devient demain un impôt propre à l’immobilier, il va donc clairement devenir repoussoir pour ce type d’investissement, d’autant que son caractère confiscatoire ne lui sera pas ôté. Autrement dit, les investisseurs ou épargnants s’écarteront de l’immobilier par réflexe, pour fuir la confiscation qu’ils ressentent en payant cet amoncellement d’impôts.

Les conséquences seront alors néfastes pour tout le monde : le bâtiment en ressentira les effets puisque le neuf sera aussi touché, avec les effets induits en termes d’emploi ; les locataires le sentiront aussi passer puisqu’un propriétaire est toujours tenté de reporter une charge sur son locataire en augmentant le loyer pour tenter de conserver un rendement net ; les petits propriétaires ne seront pas non plus épargnés puisque si l’immobilier devient la bête noire de l’Etat, il y a fort à parier que cela jouera sur les prix, alors que le marché doit déjà faire face à une bulle en préparation.

Sans oublier la clientèle étrangère qui restera toujours aussi méfiante à l’égard d’un marché français aussi lourdement taxé. Car l’ISF sur l’immobilier français frappe même les non résidents, quand le soleil méditerranéen brille également en Italie ou en Espagne.

Plutôt que la suppression totale de l’ISF comme demandée par Contribuables Associés, cette concentration de l’impôt sur le patrimoine immobilier risque d’être fortement négative.

Le gouvernement en attend un retour de nos exilés fiscaux et un déplacement de l’investissement immobilier soi-disant inerte vers des placements boursiers paraît-il dynamique. On peut pourtant s’interroger sur ce type de motivation qui revient à pénaliser un type d’investissement par rapport à un autre. Le placement en bourse est tout à fait honorable mais pourquoi le favoriser au détriment de la pierre, alors qu’un pays a tout autant besoin de logements ou de terres que d’usine ou de services. L’action en bourse doit-elle être récompensée parce qu’elle est mobile et représente l’international et l’immeuble puni parce qu’il ne peut voyager et reste donc soumis à son pays d’attache ? Rien ne le justifie.

L’épargnant bon père de famille est aussi honorable et utile que le jeune trader sans frontières.

Comme nous le disions en mars dernier, le projet d’impôt sur la fortune immobilière repose donc sur une posture idéologique déconnectée de la réalité.

D’autant plus irréaliste que ses initiateurs ne savent par exemple pas quoi répondre à l’objection de la pierre-papier. Les actions investies dans l’immobilier doivent-elles être exonérées au titre de la bourse ou taxées à ce nouvel ISF au titre de la pierre ? En allant plus loin, un loueur en meublé professionnel pourra-t-il être exonéré au titre des biens professionnels ? Autant de questions essentielles qu’il suffit de poser pour réaliser l’inanité du projet en cours.

Il n’est d’ailleurs pas certain que le Conseil constitutionnel lui-même ne s’interroge pas sur la conformité d’un tel dispositif, empreint tout à la fois de paradoxes et d’incertitudes juridiques.

Olivier Bertaux, expert fiscal de Contribuables Associés

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Pour avoir construit cette petite serre artisanale de 6 m², un jardinier amateur doit verser 168 euros au fisc, soit 16,80 euros par pied de tomates !

Fransisco Castano est un jardinier amateur de Grand-Charmont (Doubs). Afin de protéger ses  dix pieds de tomates, il a décidé de créer un petit abri démontable, plus esthétique que l’ancien film plastique apposé sur des piquets.

Il va ensuite signaler la construction de la serre à la mairie, plans à l’appui. Quelques mois plus tard, il reçoit un courrier de la Direction Départementale du Territoire (DDT) l’informant qu’il est assujetti à la taxe d’aménagement ! On lui demande de payer 168 euros, dont 126 euros pour la part communale et 42 euros pour la part départementale.

Pour un abri démontable de 2,58 x 2,58m / hauteur 1,50 et 1,70m, le fisc lui est tombé dessus…

Sitôt informé, le maire de la commune a rédigé une protestation à la DDT. Rien n’y fait : pour ses plants de tomates, le jardinier devra payer !

Courrier adressé par la DDT à Fransisco Castano

Ce matraquage fiscal est d’autant plus inacceptable qu’il finance des dépenses publiques hors de contrôle… En 2017, les Français auront travaillé 205 jours pour financer les dépenses de l’Etat, des collectivités locales de la sécurité sociale et de l’Union Européenne !

Pour l’association Contribuables Associés, seule la réduction drastique des dépenses publiques permettra de diminuer les impôts et l’endettement massif.

Source : Est Républicain

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La mairie de Paris a versé une subvention de 3 000 euros à son amicale d'anciens élus, ainsi que de nombreux avantages (locaux, moyens nécessaires...)

Discrètement, à l’occasion de l’une des nombreuses délibérations votées au début du mois de juillet, les conseillers de la Ville de Paris ont tenu à bichonner leurs prédécesseurs…. Une façon pour les élus en poste de sécuriser leurs futurs avantages !

Cette amicale d’anciens élus, bénéficiaire de la subvention, a pour objet « d’entretenir, chez ses membres, l’attachement qu’ils ont eu durant l’exercice de leurs mandats pour la Ville de Paris et ses quartiers », « de permettre de tisser des liens entre les anciens membres des deux assemblées », « de favoriser les occasions de rencontres entre les anciens élus, notamment par l’organisation de manifestations culturelles ; de développer et conforter les relations entre les anciens élus et les conseillers de Paris en exercice ainsi qu’avec la Ville de Paris et les différentes sociétés de retraites »…

Un déjeuner annuel est ainsi organisé chaque année, sous l’égide d’une élue référente. En plus de cette subvention, la Ville de Paris met à leur disposition des locaux dans l’Hôtel de Ville, et « autres moyens nécessaires au fonctionnement de cet organisme ».

Être élu est un service rendu aux citoyens, et ne doit pas aboutir à une rente à vie. Que les anciens élus parisiens, comme Bertrand Delanoë ou Jean Tibéri, souhaitent se retrouver est normal ! Mais, ces moments de convivialité n’ont pas à être payés par les impôts des contribuables.

Paris n’est pas la seule entité à être concernée. De nombreuses associations d’anciens élus existent, comme « le groupe des anciens députés », « l’association des anciens députés du Parlement européen », les conseils départementaux ont chacun leur association d’anciens élus… Si ces structures sont tout à fait légales, elles n’ont pas à être financées par l’argent public !

Source : Ordre du Jour du Conseil de la Ville de Paris du mois de juillet 2017

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Emmanuel Macron aurait dépensé plus de 26 000 euros de maquillage en seulement trois mois à l'Elysée.

Selon l’hebdomadaire Le Point, la maquilleuse Natacha M. s’était occupée du Président lors de la campagne présidentielle, et continue désormais son travail à l’Élysée…

En l’espace de trois mois, elle a fait parvenir deux factures : une de 10 000 euros et l’autre de 16 000 euros.

Emmanuel Macron a décidé d’externaliser cette mission, tandis que précédemment François Hollande aurait salarié près de 6 000 euros net par mois sa maquilleuse (soit près de 7 700 euros brut).

On ne connaît pas encore la rémunération du coiffeur du nouveau Président, mais entre 2012 et 2016, le coiffeur de François Hollande était rémunéré près de 10 000 euros par mois !

Avec un tel coût de maquillage, les contribuables peuvent s’attendre à ce que les réformes promises ne soient que de la poudre aux yeux!

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Depuis des années, Contribuables Associés réclame la fin de la réserve parlementaire. Cette enveloppe de 136 millions d'euros permettait librement aux députés et sénateurs de subventionner associations et collectivités territoriales de leur choix.

Depuis des années, Contribuables Associés martèle dans l’espace public qu’un parlementaire est un législateur, et non un mécène avec l’argent public ! Un député ne doit pas dilapider l’argent de vos impôts, encore moins subventionner des associations politiques.

En 2012, nous avions adressé 24 056 pétitions à Claude Bartolone pour exiger un contrôle des dépenses des députés. Cette pétition avait poussé la création d’un groupe de travail à l’Assemblée nationale entraînant la publication officielle de l’utilisation de la réserve parlementaire des députés.

Dans notre première « Enquête du contribuable » intitulée « Profession politicien » (octobre / novembre 2013), nous avons rédigé un dossier sur l’utilisation de la réserve parlementaire des sénateurs.

En 2014, nous avons lancé une grande pétition pour exiger la suppression la réserve parlementaire.

En 2016 et 2017, Contribuables Associés a décerné « 5 lingots d’or du clientélisme » pour les députés ayant utilisé leur cagnotte de manière manifestement intéressée.

Nous avons réalisé une campagne de communication sur les réseaux sociaux contre la réserve parlementaire.

Nous avons épinglé les organisations politiques ayant le plus touché d’argent public grâce à la réserve parlementaire.

En février 2017, nous avons publié la liste des organisations ayant touché le plus d’argent public grâce à la réserve parlementaire.

Nous avons aussi pointé du doigt les organisations qui vivent grassement à cette cagnotte clientéliste.

A l’Assemblée nationale et au Sénat, nous avons soutenu les initiatives visant à supprimer la réserve parlementaire.

La prise de position de Contribuables Associés avait été reprise dans de très nombreux journaux, et nous avons largement médiatisé l’opposition à la réserve parlementaire.

En mars 2017, Contribuables Associés a révélé l’un des plus gros scandales sur la réserve parlementaire. Dans notre enquête, nous avons piégé un assistant parlementaire, qui démarchait des associations pour leur proposer des subventions de la réserve parlementaire, en échange d’une commission importante.

Quelques heures seulement après la publication de notre enquête, Étienne Chéron a été contraint à la démission… L’affaire est désormais dans les mains du Procureur de la République.

Contribuables Associés, avec son Observatoire de la Corruption, avait aussitôt lancé une pétition adressée aux présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat, Claude Bartolone et Gérard Larcher.

Nous leur demandions de :

• Mettre en œuvre dans les plus brefs délais un contrôle de toutes les subventions déjà accordées sur l’ensemble de la législature dans le cadre de la réserve parlementaire.
• Suivre une recommandation de longue date de Contribuables Associés : supprimer purement et simplement la réserve parlementaire, qui dilapide chaque année 136 millions d’euros.

Pendant la campagne présidentielle, nous avons écrit à chaque candidat pour leur demander la suppression de cette cagnotte clientéliste.

La réserve parlementaire a été supprimée à l’occasion de l’adoption des projets de loi pour la confiance dans la vie politique, cet été 2017. Le combat a été long, mais la mobilisation des contribuables a payé !

Il reste encore beaucoup à faire pour en finir avec ces dépenses publiques inutiles qui coûtent une fortune aux contribuables, et Contribuables Associés se battra jusqu’au bout pour stopper ces gaspillages d’argent public inacceptables.

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Dans la famille des “machins qui ne servent à rien”, voici le nouveau venu...

Ce Conseil Présidentiel pour l’Afrique a été créé par Emmanuel Macron mardi 29 août 2017 (voir vidéos sous l'article)…

Selon le journal Le Monde, ce nouveau comité aura pour but de « nourrir la politique africaine d’Emmanuel Macron, de lui faire remonter des propositions et redescendre la perception de sa politique sur le continent. »

Si les onze membres de ce comité seraient officiellement bénévoles, on sait que les frais remboursables peuvent être importants dans ce genre de structure ! Par exemple, accompagneront-ils le Président pour son discours à Ouagadougou en novembre 2017 ?

Il y a en France près de 500 commissions consultatives pour un coût, d’après nos calculs, de 23,55 millions d’euros en 2014.

En 2015, à l’iniative de notre association, Yves Foulon, député de la 8^e circonscription de Gironde, avait déposé une proposition de résolution visant à la création d’une commission d’enquête sur le coût et l’utilité des instances consultatives, dites « comités Théodule ».

La France a beau être endettée de 2 316 milliards d’euros (cf compteur de la dette affiché en temps réel sur le site de Contribuables Associés), l’argent ne manque pas lorsque l’Etat puise dans la poche des contribuables ! Ainsi, la France vient de « prêter » 430 millions d’euros à l’Irak…

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Distribuée à 2,8 millions de familles qui n'en font pas toujours bon usage, cette allocation coûte une fortune aux contribuables.

Versée sous condition de ressources, l’allocation de rentrée scolaire est destinée aux familles ayant au moins un enfant scolarisé et âgé de 6 à 18 ans pour financer les dépenses de la rentrée scolaire. C’est l’une des dépenses sociales les plus importantes de l’État avec un coût dépassant les 2 milliards d’euros, soit l’impôt sur le revenu de près de 685 000 foyers fiscaux.

Le montant de cette aide sociale varie en fonction de l’âge de l’enfant : 364 euros (de 6 à 10 ans) à 397 euros (de 15 à 18 ans). En dehors de certaines filières professionnelles, le montant de l’ARS dépasse largement le seul coût de rentrée scolaire (papeterie, autres fournitures et vêtements), qui est estimé à environ 190 euros par enfant par l’association Familles de France.

D’autant plus que les livres scolaires sont pris en charge par les communes pour l’école primaire et par les départements pour les collèges. Certains arguent que cette allocation paie l’inscription d’un enfant en cours de sport, mais il y a déjà des aides versées par la Caisse d’allocations familiales (CAF), ou par les mairies…

Comme cette allocation est versée sans aucun justificatif, il reste aux parents plus d’une centaine d’euros pour acheter tout ce qu’ils souhaitent, sans aucun contrôle : téléviseur écran plat, ordinateur, vêtements à la dernière mode… Les exemples fourmillent sur internet !

Afin d’éviter ces abus inacceptables, Contribuables Associés a soutenu à plusieurs reprises la proposition de loi du député Edouard Courtial déposé dès 2009 et visant à verser l’allocation de rentrée scolaire sous forme d’un titre spécial de paiement. Seule la suppression du dispositif existant permettra d’éviter un gaspillage d’argent public.

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Téléchargez gratuitement l’enquête de Contribuables Associés : « École, nos enfants en péril » en cliquant ici.

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Contribuables Associés lance une pétition nationale contre le financement public de la fondation présidée par François Hollande.

On le croyait définitivement parti…

Il a ruiné notre pays, aggravé l’endettement, dilapidé l’argent public, multiplié les subventions, augmenté nos impôts … Il a été remplacé. Mais, il est toujours là.

François Hollande nous a prévenu et le répète encore, « Je ne me retirerai pas de la vie politique » …

Comme dirait Michel Audiard, celui-ci, il ose tout, et c’est à ça qu’on le reconnaît ! Le problème, c’est qu’il ose tout avec vos impôts.

Des mois avant son départ de l’Élysée, il songeait déjà à sa reconversion. Certes, il savait qu’il allait pouvoir compter sur une retraite généreuse. 15 000 euros net par mois : de l’argent de poche, quand on sait qu’il jouit d’un appartement de fonction meublé et équipé, de deux personnes affectées à son service et d’une voiture de fonction avec deux chauffeurs. Mais, visiblement, cela ne suffisait pas à son appétit.

Il a donc décidé de prendre la présidence de la « France s’engage » : un label qui a pour but de « distinguer les projets les plus innovants et utiles à la société ».
Mais, nous ne sommes pas dupes : ce qu’il lui fallait, c’était se tailler un nom, se payer une bonne conscience.

Lorsque l’on connait le bilan du quinquennat de François Hollande, on ne peut que s’esclaffer en voyant le « capitaine de pédalo » labelliser des « projets innovants et utiles à la société ». Il a déçu les Français. Il va donc tout faire pour se racheter une bonne conscience en devenant président d’une fondation.

Que l’ancien président de la République s’investisse bénévolement dans une initiative, qu’il mènerait avec son argent personnel, ne serait pas choquant. Mais là, Hollande entend le faire avec notre argent…

Le 11 mai 2017, il a même demandé publiquement à Emmanuel Macron des crédits publics pour la financer…

Mais, ce n’est pas tout… La « Fondation – la France s’engage » a été reconnue par décret du 29 mars 2017 comme établissement d’utilité publique… soit moins de deux mois avant la fin du mandat de François Hollande.

Ce cadeau n’est pas symbolique.Ce décret permettait à sa fondation de bénéficier d’une déduction d’ISF à hauteur de 75% du montant des dons, de percevoir des legs et toucher plus facilement des subventions d’argent public.

8,5 millions d’euros d’argent public servent à financer la Fondation dirigée par François Hollande. 8,5 millions d’euros, c’est l’impôt de près de 3 600 familles !

Pour ma part, j’aurais aimé que « Lui Président » s’investisse vraiment pour diminuer le chômage, réduire nos impôts, tailler les dépenses publiques, redresser le budget, stopper l’endettement massif…

Mais non, il a fait tout le contraire. Sa démagogie et son clientélisme ont conduit le pays à une situation catastrophique.

Je n’accepte pas qu’il exige l’argent de mes impôts pour faire financer son nouveau jouet, après son départ de l’Élysée. Il a sa rémunération d’ancien Président pour ça !
Quel culot inacceptable ! Même parti, Hollande veut nous coûter un bras.

Je refuse de à payer, toujours payer, pour ce genre de gaspilleurs professionnels. Il a dilapidé notre argent comme Président, il ne doit plus y toucher désormais. Les Français l’ont mis définitivement dehors… ce n’est pas pour qu’il revienne par la fenêtre pour venir chercher des subventions.

Eudes Baufreton, Directeur de Contribuables Associés

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