Contribuables Associés

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Les collectivités locales sont un acteur majeur de la réinsertion sociale. Mais de là à patronner d’anciens terroristes colombiens d’extrême gauche, il y a un pas… allègrement franchi par la Région Nouvelle-Aquitaine.

 

La gauche est généreuse avec l’argent des contribuables. Surtout quand il s’agit d’œuvrer à la réinsertion. Y compris celle d’anciens guérilleros colombiens.

Certains d’entre eux vont en effet recevoir une formation d’éco-guide financée par le contribuable, via la Région Nouvelle-Aquitaine, dirigée par le socialiste Alain Rousset.

Les élus de la majorité régionale souhaitent, par ce biais, « répondre à la problématique de la réinsertion des anciens combattants des FARC ».

Cette guérilla marxiste a déposé les armes, suite à un accord de paix avec le gouvernement colombien signé le 26 septembre 2016, après un conflit armé qui a fait 260 000 morts et plusieurs millions de déplacés.

Les FARC (Forces armées révolutionnaires de Colombie) ont pratiqué, pour se financer, des milliers d’enlèvements contre rançon (on se souvient de celui d’Ingrid Betancourt) et ont eu recours au trafic de drogue.

Le Parc naturel régional des Landes de Gascogne va donc former ces futurs éco-guides, et bénéficie pour ce faire d’une subvention de 30 000 euros, votée en octobre 2018.

Cinq agents du parc iront en Colombie pour encadrer ces anciens terroristes au cours des deux prochaines années.

Ce programme de réinsertion s’inscrit dans un partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le département colombien du Nariño (là où travailleront les anciens des FARC après leur formation), afin « d’apporter des solutions aux problématiques de déforestation et de détérioration de la biodiversité ».

On pourrait très bien imaginer la Nouvelle-Aquitaine proposer le même service à la centaine de djihadistes qui vont bientôt revenir en France…

(Article extrait du " Livre noir des gaspillages 2019 ") 

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Les élus clientélistes semblent ne vouloir oublier personne. Avec un arrière-fond idéologique sur le dos des contribuables…

 

Le 10 octobre 2016, le Conseil régional accorde une subvention de 105 350 euros à plusieurs projets dans le cadre de « l’aide à la résidence de création du spectacle vivant ».

Parmi les bénéficiaires, la compagnie parisienne Œnographie pour une pièce de théâtre qui met en scène « un œnologue transgenre » discourant sur les plantes hermaphrodites et la culture de la vigne.

Dans le même esprit, la Région accorde, le 3 avril 2017, une aide de 7 000 euros à la compagnie Fée d’Hiver qui met en scène « L’extraterrestre et le petit caca ».

Le personnage de l’extraterrestre symbolise la figure de l’étranger, le petit caca représente une femme abandonnée de tous. S’en suit une relation d’amitié qui se transforme en histoire d’amour…

En juillet 2018, 9 600 euros sont accordés par les élus de Nouvelle-Aquitaine à l’association Boutabouh qui propose, parmi ses spectacles à destination des enfants, la pièce « Furax Libido », conseillée à partir de 8 ans. Il y est question « de solitude amoureuse et sexuelle avec en filigrane l’addiction à l’alcool » …

Les syndicats de salariés, eux aussi, bénéficient des largesses du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, et ce, au titre du renforcement du dialogue social.

La commission permanente du 10 juillet 2017 accorde 500 000 euros aux syndicats dits représentatifs, et celle du 8 octobre 2018, 450 000 euros aux mêmes bénéficiaires.

La coopération internationale constitue l’un des principaux postes de dépense, principalement à destination de l’Afrique.

Un exemple parmi cent : le vote le 28 mai 2018 d’une subvention de 15 000 euros à l’association Médias et Démocratie 64 pour la formation de huit journalistes mauritaniens.

(Article extrait du " Livre noir des gaspillages 2019 ") une livre noir gaspillages argent public

 

 

Le coût du traitement administratif des subventions est parfois nettement supérieur au montant des aides accordées.

 

En effet, lorsqu’une association fait une demande de subvention à l’État ou à une municipalité, l’administration se saisit du dossier, ce qui mobilise du temps de travail.

Un rapport parlementaire de 2008 avait estimé le coût de traitement d’un dossier à environ 450 euros pour l’État.

Lorsque l’écomusée du pays de la Roudoule dans les Alpes-Maritimes se voit attribuer une aide de 90 euros par le ministère de l’Éducation nationale ou quand l’association Habitat Jeunes des Trois Frontières de Thionville touche 6,48 euros du ministère de la Justice,

le traitement des dossiers est donc six fois plus élevé que celui de la subvention accordée dans le premier cas et 70 fois dans le second !

Ce qui est vrai pour l’État, l’est également pour les municipalités.

Un bon exemple est fourni par Paris.

En 2009, Bertrand Delanoë avait demandé à ses services d’étudier la procédure d’instruction et d’attribution de subventions dont le total représentait à l’époque la coquette somme de 165 millions d’euros (en 2019, c’est plus du double).

Sans entrer dans le détail, il lui avait été répondu que les heures de travail nécessaires au traitement des 3 500 dossiers examinés annuellement représentaient un coût de 4,2 millions d’euros.

Soit 1 200 euros pour chaque dossier étudié.

Lorsque la Ville accorde une subvention de 600 euros à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre, le coût du traitement administratif est deux fois supérieur aux sommes allouées.

Et on s’étonne que la Ville de Paris soit endettée à hauteur de 5,7 milliards d’euros…

(Article extrait du " Livre noir des gaspillages 2019 ") 

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Pour certains élus, le clientélisme mène du Capitole à la roche Tarpéienne. C’est le cas de Sylvie Andrieux, ancien député PS des Bouches-du-Rhône, définitivement condamnée en novembre 2016 pour détournement de fonds publics, suite au rejet de son pourvoi par la Cour de cassation.

 

Entre 2005 et 2008, alors qu’elle était vice-présidente du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur, elle a distribué 740 000 euros à des associations marseillaises, le plus souvent fictives.

Structures qui, en retour, appelaient à voter pour Sylvie Andrieux. Entre le début de l’instruction et la condamnation définitive, la procédure aura duré une dizaine d’années.

Sylvie Andrieux a été condamnée à quatre ans de prison dont trois avec sursis, 100 000 euros d’amende et cinq ans d’inéligibilité.

 

(Article extrait du " Livre noir des gaspillages 2019 ") une livre noir gaspillages argent public

L’ex-Président a lancé sa fondation « La France s’engage » à la fin du quinquennat. Celle-ci bénéficie de 8,5 millions d’euros de fonds publics sur cinq ans, selon le mensuel Capital.

 

L’argent provient essentiellement du ministère de la Jeunesse et des Sports, dont dépendait la fondation lorsque François Hollande était encore à l’Élysée.

Le ministère des Affaires étrangères contribue également à hauteur de 100 000 euros par an pendant cinq ans.

La fondation a été reconnue comme établissement d’utilité publique par un décret du 29 mars 2017, soit moins de deux mois avant la fin du mandat de Hollande.

Cette mesure n’est pas symbolique. Le décret a permis à la fondation de bénéficier d’une déduction d’ISF à hauteur de 75 % du montant des dons, de percevoir des legs et de toucher plus facilement des subventions.

 

(Article extrait du " Livre noir des gaspillages 2019 ") 

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lundi, 01 avril 2019

AFPA : un gouffre financier

L’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes a touché de l’État, depuis trois ans, 163 millions d’euros « à titre exceptionnel », en plus des 110 à 150 millions d’euros de subventions annuelles.

 

Un soutien financier « massif et discutable », selon la Cour des comptes, qui étrille l’AFPA dans son dernier rapport annuel.

Entre 2013 et 2017, l’AFPA a cumulé une perte d’exploitation de 508 millions d’euros.

La Cour des comptes pointe une absence de pilotage stratégique de l’agence et estime que les coûts de structure sont trop élevés.

Entre 2013 et 2017, 62 % des charges d’exploitation avaient trait à des dépenses de personnel…

Si l’AFPA a mis en place un plan de transformation en octobre 2018, qui prévoit la suppression de 1 500 postes et la fermeture de 38 centres, la Cour indique que l’État doit être encore plus exigeant quant à la rigueur financière de l’agence…

(Article extrait du " Livre noir des gaspillages 2019 ") une livre noir gaspillages argent public

Le ministre de l'Économie s'est récemment fait recadrer par l'Élysée après avoir déclaré que le statut de la fonction publique n'est « pas adéquat ». Pourtant, une grande majorité (70%) des Français approuvent la déclaration d'Emmanuel Macron, y compris chez les électeurs du Parti socialiste (57%).

 

C’est un sondage Opinion Way/Le Figaro (cf. image) qui nous le confirme : au contraire des leaders de la majorité socialiste, les Français pensent très majoritairement (70%) qu’Emmanuel Macron a eu raison de déclarer que le statut de la fonction publique n’est « pas adéquat ».

(Le Figaro avait déjà lancé un sondage en ligne sur ce sujet, et sur 54 795 participants, 86,85 % soutenaient le locataire de Bercy.)

C’est le détail du sondage qui est intéressant : sur les 70% des sondés qui se disent d’accord avec Macron, 36% sont « tout à fait d’accord ». À l’inverse, sur les 30% de désapprobateurs, seuls 12% ne sont « pas d’accord du tout ».

Fait encore plus notable, la déclaration de Macron remporte la majorité dans les catégories de sexe, d’âge, socio-professionnelles, géographiques et même d’appartenance politique : les électeurs se revendiquant de la gauche radicale sont une forte minorité (47%) à soutenir Macron, contre 57% pour les électeurs PS, 82% pour le MoDem, 91% pour Les Républicains, et 70%, soit la moyenne nationale, pour le Front national.

Dans les statuts professionnels, seuls les fonctionnaires, sans surprise, sont en désaccord avec Macron, mais à une majorité moins grande qu’on aurait pu le prévoir (61%).

Viennent ensuite les implications de la loi Macron :

  • L’alignement des régimes de retraite du public sur celui du privé :le résultat est net, avec 79% des Français en accord avec cette idée ; elle fait consensus quelle que soit l’appartenance politique : 59% pour la gauche radicale, 66% pour le PS, 83% pour le MoDem, 91% pour Les Républicains et 76% pour le FN ; seuls les fonctionnaires y sont, sans surprise là encore, opposés, avec une approbation de 33% ;
  • La fin de l’emploi à vie des fonctionnaires : 62% des Français s’y déclarent favorables :une mesure minoritaire dans la gauche radicale (38%) et chez les électeurs PS (49%), mais nettement majoritaire au MoDem (66%), chez Les Républicains (83%) et le Font national (61%) ; consensus là aussi selon le statut professionnel, sauf chez les fonctionnaires (29%).

***

En février 2015, nous avions obtenu des résultats similaires dans un sondage Ifop pour Les Enquêtes du contribuable (n°9, février/mars 2015, «Les inégalités public-privé», disponible sur notre boutique).

Trois quarts des Français (74 %) s’y déclaraient favorables à la mise en place de trois jours de carence dans le secteur public lors d’un arrêt maladie, comme dans le secteur privé. Une majorité des Français (53 %) se dit même « tout à fait favorable » à cette mesure, signe de l’intensité de cette opinion.

Concernant les retraites des fonctionnaires, qui sont actuellement calculées sur les six derniers mois de salaire, le rapprochement vers les règles du privé (en allongeant la période prise en compte aux dix dernières années d’activité et en intégrant les primes, qui représentent souvent une part importante du revenu des fonctionnaires) fait également l’objet d’une large adhésion : 82 % des Français y sont favorables (+5 points depuis juin 2013), dont 52 % «très favorables».

sondage Ifop Les Enquêtes du contribuable Les inégalités public privé 1

Par ailleurs, deux tiers des Français (67 %) se déclaraient favorables à la remise en cause du principe de sécurité de l’emploi pour les nouvelles embauches d’agents de la fonction publique.

sondage Ifop Les Enquêtes du contribuable Les inégalités public privé 2

Ces deux sondages successifs montrent la popularité dans l’opinion publique de deux propositions que nous faisons depuis 2014 : l’an dernier en effet, nous avions soutenu la proposition de loi du député de l’Oise Jean-François Mancel visant à supprimer le statut de la fonction publique, parallèlement à notre étude « Fonction publique : le dernier dinosaure ».

Avec Contribuables Associés, luttez pour la réduction des dépenses publiques, car trop de dépenses publiques c'est trop d'impôts, et contre les gaspillages scandaleux d'argent public !

24e sur 28, dans quel classement la France se distingue-t-elle encore par sa médiocrité? Dans un domaine que le monde nous envie ! La santé, et plus précisément l’autorisation de mise sur le marché (AMM) en France des médicaments. 

Dans une tribune au « Monde », l’économiste Pascal Salin critique les plans de relance de la Banque centrale européenne et du gouvernement français visant à amortir les conséquences de la pandémie de Covid-19.

 

Il fait une remarque de bon sens : la crise économique est une crise de l’offre et non de la demande.

Pour des raisons sanitaires, on empêche les gens de travailler : confinement des salariés et indépendants, fermeture des restaurants, spectacles, moyens de transport, etc.

Augmenter la demande en multipliant les crédits bancaires ou étatiques ne changera rien à cette situation. Cela ne fera que déformer la demande sans changer l’offre.

Ma conclusion d’ex-patron de PME :

L’activité ne repartira donc pas avant la fin de la crise sanitaire. Certes il faut que les entreprises ne soient pas mortes quand la crise sanitaire sera finie (dans 3 à 4 semaines ?). Mais la plupart des entreprises saines (et pas seulement les grandes) peuvent tenir d’ici là. Les tribunaux de commerce n’auront pas le temps de les liquider en masse.

Il leur faut généralement une période d’observation de plusieurs mois, et souvent plus d’un an, pour liquider une entreprise qui a des chances de repartir. Il suffit que les entreprises tiennent quelques semaines, ce qui sera facile à la plupart avec le chômage partiel et les reports de versement des charges fiscales et sociales.

Les autres milliards de la « relance » seront donc plus nuisibles qu’utiles :

ils donneront un pouvoir inutile à des fonctionnaires, favoriseront les entreprises bien vues de ces fonctionnaires et creuseront des déficits publics, ce qui obligera à des impôts supplémentaires qui nuiront à la croissance future.

Alain Mathieu, président de Contribuables Associés alain mathieu contribuables associes

« Je ferai tout pour soulager les souffrances » dit le serment d’Hippocrate, ainsi traduit par l’Association Médicale Mondiale : « La santé de mon patient prévaudra sur toutes les autres considérations ».

 

En vertu de ce principe, certains médecins prescrivent l’hydroxychloroquine à leurs malades atteints du Covid-19. D’autres médecins déconseillent à leurs patients de participer aux tests Discovery sur ce médicament puisqu’ils n’ont que 20 % de chances de se l’y voir administrer.

A l’inverse un arrêté français du 13 janvier 2020 a classé l’hydroxychloroquine comme substance vénéneuse car à forte dose elle peut être mortelle. L’incertitude règne donc sur l’intérêt de ce médicament pour traiter le Covid-19.

En l’absence de certitude, les autorités sanitaires ont appliqué le principe de précaution introduit en 2005 dans notre Constitution.

Dans un arrêt de 2010, la Cour de Justice de l’Union européenne l’avait ainsi appliqué : « Lorsqu'il s'avère impossible de déterminer avec certitude l'existence ou la portée du risque mais qu'une probabilité d'un dommage réel pour la santé publique persiste, le principe de précaution justifie l'adoption de mesures restrictives ».

Le 23 mars l’Organisation Mondiale de la Santé condamnait donc l’utilisation de l’hydroxychloroquine et le Premier ministre français déclarait : "Nous n'allons pas autoriser la mise sur le marché de ce médicament".

Le 25 mars, Françoise Barré-Sinoussi, prix Nobel de médecine, déclarait qu’ « il faut s'assurer qu'il n'y ait pas d'effets délétères » avant d’autoriser son utilisation.

Mais le lendemain 26 mars le ministre de la santé publiait un arrêté : « l’hydroxychloroquine peut être prescrite, sous la responsabilité d’un médecin, aux patients atteints par le covid-19, dans les établissements de santé qui les prennent en charge ».

Le 27 mars le fabricant français, Sanofi, indiquait qu’il a « ré-approvisionné l’ensemble des grossistes de telle sorte que toutes les officines puissent commander de nouveau la spécialité Plaquenil à compter du 28 mars 2020 ».

Dans la crise sanitaire, le serment d’Hippocrate a donc prévalu sur le principe de précaution.

Mais toutes les conséquences de ce revirement n’ont pas été tirées. Le médicament est maintenant autorisé pour « les patients atteints par le covid-19 », mais pas pour les bien-portants, bien que le professeur Raoult, qui l’a expérimenté à Marseille, soutienne qu’il a un effet préventif.

Comme la durée d’incubation du virus est de 5 à 7 jours, un essai sur quelques milliers de personnes pourrait déterminer en moins de deux semaines si cet effet préventif est réel. Un complément d’autorisation est donc nécessaire pour réaliser cet essai.

Si cet essai était positif, le confinement généralisé décrété dans de nombreux pays pourrait être supprimé.

Or ce confinement est la cause de la crise économique qui menace : arrêt du travail de nombreux salariés et indépendants, fermeture des restaurants, spectacles, moyens de transport, etc. La levée du confinement serait un remède efficace à cette crise.

En revanche les remèdes annoncés – multiplication des crédits bancaires et crédits d’Etat « quoi qu’il en coûte » - seront sans effet pour accroître l’activité économique tant que le confinement persistera.

Ces remèdes prétendent éviter des liquidations d’entreprises en faillite décidées par des tribunaux de commerce. Mais les délais de ces tribunaux sont tels que ces liquidations ne seraient effectivement réalisées que dans plusieurs mois.

Et la nocivité de ces remèdes est plus que probable. Ils accroîtront les dettes de l’Etat et donc les impôts futurs nécessaires à leur remboursement. Ils aggraveront la crise.

Le gouvernement prévoit d’attendre la levée du confinement pour faire « d’ici à quelques semaines » des tests sanguins (qui restent à inventer) sur toute la population afin de savoir qui a subi la maladie et produit les anticorps qui en ont triomphé. Les autres devront donc rester confinés à vie ?

Cette politique parait bien improvisée.

Appliquons donc le principe de précaution : en attendant de savoir -le plus tôt possible- si l’hydroxychloroquine a un réel effet préventif, et si le confinement peut être levé, évitons le risque que font courir à l’économie les inefficaces et dangereux remèdes qu’on lui prépare.

Nous aurons alors appliqué aussi à l’économie le serment d’Hippocrate : la santé avant tout.

Alain Mathieu, président de Contribuables Associés alain mathieu contribuables associes