C’est un cylindre métallique de 35 mètres de hauteur pour 34 mètres de diamètre posé en bord de Seine.
Il expose les oeuvres géantes de l’artiste allemand Yadegar Asisi.
Baptisé Panorama XXL, les Rouennais l’ont surnommé le « Bidon bleu ».
Il tient aussi du tonneau des Danaïdes, tant il a coûté cher.
Voulue par Laurent Fabius, la galerie-musée a ouvert en décembre 2014, mais cessera ces activités en octobre de cette année pour être ensuite démolie.
Construit pour 9 millions d’euros, ce pot de yaourt géant aura coûté, selon Paris Normandie, 16 millions d’euros au total à la Métropole de Rouen, sans qu’il ne soit jamais rentable en termes de billetterie.
Pour compenser, la collectivité devait rallonger chaque année sa subvention. Merci les contribuables...
L'addition : 16 million d'euros
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Le ramassage des déchets coûte cher. Pour s’en persuader, il suffit de chercher le poste «TEOM» dans son avis de taxe foncière.
Le montant médian s’est élevé, en 2018, à 174,6 euros par assujetti, selon un calcul du Figaro.
La TEOM ? Il s’agit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Problème, le mode de calcul de laTEOM ne se base pas sur le volume de déchets produits, mais sur la valeur du bien du propriétaire.
De fait, un célibataire vivant seul dans une maison de 200 m² peut avoir à payer plus qu’un foyer de quatre personnesvivant dans un appartement de 80 m².
Un mode de calcul qui fait cependant des heureux du côté des collectivités locales.
La TEOM a rapporté plus de 6 milliards d’euros en 2018, alors que dans certaines communes, le service tend à se réduire comme peau de chagrin.
Toujours prompts à réclamer des aides, certains maires devraient commencer par revoir leur gestion.
Car il arrive que la ponction locale confine au racket quand le produit de la «taxe poubelles» excède le coût du service. Partout en France, on recense des conflits autour du coût du traitement des ordures.
À Lyon, les contribuables de l’association CANOL demandent le remboursement de la TEOM. Si le tribunal administratif leur a donné raison, l’administration fiscale a fait appel de la décision.
Depuis 2008, ce sont 435 millions de trop-perçu qui ont été ponctionnés aux contribuables lyonnais.
À Nancy, UFC-Que Choisir a obtenu le remboursement des taxes versées en 2018.
À Chalon-sur-Saône, l’association Cybercontribuable 71 a également déposé une action en reconnaissance de droits et attend un jugement similaire.
Et même les écolos leur donnent raison, c'est dire...
En 2020, les membres de la Convention Citoyenne pour le Climat ont fait le constat que «seulement 10 % des recettes de la TEOM sont utilisées pour l’enlèvement des déchets des ménages» et que celle-ci n’a guère d’effets positifs sur l’environnement.
Jean-Baptiste Leon
Tout d’abord, soulignons que la mesure n’offre pas aux contrôleurs de nouveaux territoires de chasse. Ceux dont il est question étaient déjà ouverts à leur vigilance. Ce que permet en plus le dispositif est la recherche de masse à l’aide d’un traitement automatisé.
Autrement dit, ce n’est plus le vérificateur qui navigue sur le web, tout comme auparavant l’inspecteur ISF feuilletait les magazines pour repérer les patrimoines cachés, c’est la machine qui mouline toute seule sur internet, accumule et classe les informations recueillies sur les contribuables.
Un contrôle sur les informations accessibles
En effet, les données que le fisc ou les douanes sont autorisées à récupérer doivent avoir été rendues publiques par l’utilisateur de la plate-forme et accessibles sans mot de passe. Autrement dit, le contrôle ne peut porter que sur des informations accessibles à n’importe quel internaute.
L’administration n’est donc pas autorisée à fouiller des données confidentielles mais seulement à utiliser les moyens modernes et créer des algorithmes pour organiser des recherches de grande ampleur.
Cela dit, le nouveau dispositif augmente de manière gigantesque les capacités d’enquête et donc de contrôle du fisc.
D’autant qu’elles concernent toutes les plates-formes en ligne, y compris celles dépendant des divers réseaux sociaux. Ainsi, le fisc pourra désormais rassembler d’un clic toutes les données non confidentielles figurant aussi bien sur les plates-formes de ventes ou d’échanges (Amazon, Airbnb, Blablacar, Booking, Leboncoin, Uber…) que sur celles issues des réseaux sociaux eux-mêmes (Facebook, Linkedin, Instagram, Twitter, YouTube, Dailymotion…).
Comme il ne pourra toutefois disposer que des informations publiques accessibles sans mot de passe ou compte utilisateur, il est clair qu’il lui faudra ensuite reconstituer la chaîne d’informations à partir, par exemple, d’un lieu, d’un prénom ou d’un numéro de téléphone.
Autrement dit, le logiciel ne fera pas tout et il faudra toujours un contrôleur au bout de la chaîne pour donner un sens fiscal à l’enquête. En termes imagés, le dispositif est comme un gros filet qui, une fois remonté à la surface, est fouillé par le pêcheur pour y trouver les plus gros poissons susceptibles de rapporter le plus.
Le dispositif simplifie donc la tâche du contrôleur mais lui donne en même temps plus de travail puisque, plus il y aura de poissons pêchés et plus il y aura de poissons à trier et à préparer.
Ce qui rend cette recherche algorithmique inquiétante est donc l’ampleur qu’elle implique et son caractère nécessairement intrusif. A cet égard, la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés) a émis un avis plus que mitigé sur le dispositif (Délibération n°2019-114 du 12 septembre 2019).
Attentatoire aux libertés publiques
D’une part, car on lui a demandé, en la mettant presque devant le fait accompli, de se prononcer dans l’urgence sur un système qui va tout de même bouleverser la manière dont travaillent les services de contrôles fiscaux et douaniers.
D’autre part, en raison de son caractère presque automatiquement attentatoire aux libertés publiques. En effet, la masse des données recueillies inclura forcément des informations si ce n’est confidentielles, en tous cas privées.
Même si l’internaute a décidé de rendre ces données publiques, ce n’est pas forcément pour tomber automatiquement dans le champ d’investigation du fisc ou des douanes.
Or, il est loin d’être certain que l’internaute qui met sa voiture en vente en ligne ou celui qui décrit sa petite résidence de campagne qu’il a amoureusement restaurée ait envie que l’information se transforme mécaniquement en dossier fiscal. C’est pourtant ce qui risque d’arriver.
Qu’un contrôleur des impôts épluche méticuleusement les sites internet pour débusquer des informations sur un contribuable suspect est une chose. Que ses informations lui arrivent toutes crues par la simple pression d’un bouton en est une autre.
Sans oublier que l’usage de tels moyens informatiques opposera au final des contribuables dûment identifiés à un service de contrôle devenu anonyme.
Comme le rappelle la CNIL, l’administration doit agir de manière loyale dans sa recherche. Sans invoquer le principe d’égalité des armes, on peut toutefois remarquer que les moyens mis à disposition des services de contrôle deviennent ici sans commune mesure avec la manière du particulier d’utiliser les services internet.
La fin justifie-t-elle les moyens ?
C’est là l’autre source d’inquiétude : la disproportion entre les nouveaux moyens déployés à l’aide d’algorithmes et de traitements automatisés et les résultats qui seront obtenus. Pour déceler un cas de fraude, il y risque d’y avoir des centaines d’atteintes à la vie privée. On en revient alors à cette éternelle question : la fin justifie-t-elle les moyens ? La lutte contre les manœuvres frauduleuses est saine et juste. Dans son principe.
Pas forcément dans ses moyens quand ceux-ci viennent en opposition aux droits et libertés fondamentaux. A commencer par la liberté d’opinion et d’expression comme le rappelle la CNIL.
L’internaute inquiet de l’usage qui sera fait des informations qu’il publie sur les diverses plates-formes se sent-il finalement encore libre de s’exprimer ?
On peut d’abord citer les chevaux. Les malheureux ne bénéficient du taux intermédiaire de 10 % sur les produits agricoles que s’ils sont destinés à être emmenés à l’abattoir pour finir chez le boucher ou servent par exemple de chevaux de labour. Si, par contre, ils ont la chance d’être pris en pension pour être montée par une belle écuyère, l’écurie taxera la prestation à 20 %.
Tuer le cheval coûte donc moins cher fiscalement que son dressage. Il est même possible d’avoir le taux de 2,1 % si le cheval vivant est immédiatement vendu en tant que boucherie à une personne non assujettie à la TVA.
Cela dit, le cheval ne se rend sans doute pas compte de l’économie de taxe que procure son sacrifice.
Mais production agricole signifie aussi, dans le monde animal, reproduction. Dès lors, la vente d’un bel étalon ou d’une jolie poulinière bénéficie aussi du taux de 10 % dès lors qu’il est avéré, d’après l’administration, son utilisation réelle et effective à des fins reproductives (sic). Toujours selon l’administration, le taux de 10 % ne pouvait cependant pas s’appliquer à la vente d’un poulain car il n’avait pas encore fait ses preuves dans ce domaine.
Le pauvre subissait donc une TVA à 20 %, comme quoi la jeunesse est toujours honteusement brimée. Le législateur est donc intervenu et, après de longs débats lors du vote de la dernière loi de finances , a enfin accordé aux poulains vivants le droit à la TVA à 10 %.
Toutefois, le poulain devra toujours prouver qu’il est destiné à devenir de la viande de boucherie ou à participer à la reproduction de l’espèce. Il sera donc intéressant d’observer les méthodes utilisées par le contrôleur fiscal s’aventurant dans la pâture pour accorder au poulain le taux de 10 %.
Deuxième de taux de TVA délicat, celui des tatoueurs. Certains réclamaient le taux de 5,5 % réservé aux œuvres d’art, portant en haute estime leurs travaux sur support épidermique. D’autres, un peu plus modestes, voulaient le taux de 10 % accordé aux cessions de droits d’auteur, estimant céder au tatoué un droit patrimonial sur une œuvre de l’esprit.
Le ministre du Budget ne l’a pas entendu ainsi et a répondu au député Viry qui lui posait la question que le tatouage n’était ni une œuvre d’art, ni une œuvre de l’esprit mais une banale prestation de services rendue au tatoué en mal de décor. Le tatouage est donc soumis à la TVA normale à 20 %. Même les graffitis ne sont pas si mal traités.
Toujours aussi coquins, les Néerlandais ont pour leur part demandé à la Cour de Justice de l’Union européenne s’ils pouvaient appliquer le taux réduit de TVA, réservé aux denrées alimentaires, aux produits aphrodisiaques censés améliorer la libido.
A priori très au courant de la chose, les juges ont répondu que ces produits n’étaient pas assez nourrissants et ne servaient qu’à produire d’autres effets que ceux nécessaires au maintien, au fonctionnement ou au développement de l’organisme humain. Ces juges bassement rétrogrades, ou alors fins connaisseurs, ont donc maintenu le taux normal de TVA pour les aphrodisiaques.
Enfin, question essentielle à consommer avec la modération appropriée, quel taux de TVA appliquer aux glaces aromatisées au vin ou à la bière ? 20 % parce qu’il y a de l’alcool ou 5,5 % comme pour n’importe quel aliment ?
Un rescrit ayant été déposé à Bercy pour répondre à cette interrogation, certains fonctionnaires ont sans doute dû foncer chez leur glacier goûter sa glace à la fraise au coulis de vin rouge et sont revenus faire leur rapport au directeur des services fiscaux qui en a conclu que la vente à emporter, non destinée à une consommation immédiate, de telles glaces ainsi aromatisées, devait rester au taux réduit de 5,5 %, l’élément liquide ne devenant pas prépondérant (sic).
Peut-être changera-t-il d’avis si un jour un fonctionnaire de Bercy cherche à se saouler à coups de cuillerées de glace rhum-raisins pour contredire son chef ou, pire encore, par indigestion de babas au rhum.
Après ce coup de massue sanitaire, il sera beaucoup plus difficile pour notre pays que pour d’autres de remonter la pente. 
Car la France n’a jamais profité des bonnes conjonctures pour assainir ses comptes. Conséquence, nous accumulons depuis plus de 40 ans un endettement devenu abyssal.
Il a été longtemps de bon ton de railler les Grecs et leur impéritie.
Mais 13 ans après la crise de 2008 et un passage forcé par toute une batterie de réformes (réduction du périmètre de l’État, réforme des retraites, privatisations, défonctionnarisation, etc.), ne voilà-t-il pas que la Grèce a aujourd’hui un montant de la dette publique par habitant inférieur à celui de la France !
Bientôt nous serons le pays le plus endetté d’Europe devant l’Italie.
Et tout en ayant le triste privilège d’être, des pays riches, la contrée où l’on paie le plus d’impôts.
La France parvient à se maintenir encore au-dessus de la ligne de flottaison car elle peut emprunter à des taux négatifs.
Mais ceux-ci vont immanquablement remonter, ce n’est qu’une affaire de temps.
Quand le dealer coupera le robinet de l’argent facile, la cure de sevrage fera mal, très mal au patient français.
S’il ne veut pas mourir, il doit très vite se guérir de la gangrène bureaucratique et taxatrice.
Nos élus doivent se libérer du démon clientéliste qui les possède et conduit à des politiques toujours plus dépensières.
Afin que l’on puisse envisager enfin dans ce pays le vote d’un budget de l’État en équilibre et la mise en place d’un vaste plan de désendettement public.
C'est maintenant ou jamais.
***
Dette publique : une bombe à retardement pour les Français. La nouvelle étude de Contribuables Associés
Points clés de notre étude
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Dans le vrac des revendications figurant dans un tract en date du 10 février (voir le visuel ci-après), on note :
une « présence maximale de 3 jours par semaine », un « renforcement et une intensification du télétravail », un accueil des visiteurs à « 40 places », le plafonnement à « 4 cotes par jour » par utilisateur, une réduction de l’amplitude horaire de 10H00-15H00 pour « éviter aux agent.e.s (sic) d’emprunter les transports en commun pendant les heures de pointe ».
Le meilleur suit :
« De facto placé.e.s en « première ligne », les agent.e.s des Archives nationales demandent la reconnaissance de la dangerosité de leurs conditions de travail par l’attribution d’une prime Covid d’au moins 200 euros nets par mois, avec effet rétroactif depuis novembre 2020, pour toutes et tous ».
Et pour « renforcer l’attractivité des services », on rajoutera la demande d’une prime d’attractivité qui ne « peut être inférieure à 200 euros nets par mois ».
Ce délire prêterait à sourire s’il avait pour auteur un comique du Jamel Comedy Club. Mais il émane d’une représentation syndicale qui, probablement, prend son rôle au sérieux. Or, sérieux, ce fatras ne l’est pas.
Il faut avoir été, ne serait-ce qu’une fois, aux Archives nationales pour mesurer, de visu, combien, ces sacrifiés « en première ligne », comme ils définissent eux-mêmes la position combattante qu’ils occupent, sont en surnombre.
Surnombre au regard du travail que réclament les utilisateurs des dites archives.
Ceux qui, plus âgés, ont en mémoire l’époque où les cartons n’étaient pas limités à 4 par jour et étaient apportés par les manutentionnaires à la place assignée au lecteur, peinent à voir en quoi les conditions de travail se sont détériorées.
Ce dont témoigne ce texte est la déconnexion complète entre une fonction publique au chaud, moins essentielle au pays osons le dire que les infirmiers, policiers et camionneurs, une fonction publique assurée de son salaire jusqu’au décès, et le reste du pays qui, faute de pouvoir travailler, plonge dans une authentique détresse.
Indépendamment de l’obscénité de ces revendications, il est une nouvelle fois démontré que la notion de service public n’a plus, dans ce pays, de consistance.
Chaque agent prend l’utilisateur en otage, et peu lui importe d’afficher un total mépris pour sa mission, ce pourquoi il a été embauché et payé.
Considérant les dysfonctionnements chroniques du service public des Archives nationales, il convient encore de s’interroger sur la passivité de la hiérarchie qui, manifestement et pour son propre confort, préfère fermer les yeux et les oreilles devant les agissements de ce personnel qui, demain, exigera sans doute de ne plus travailler, avec maintien du salaire.
Les utilisateurs des Archives nationales à Londres, Berne ou Washington, peuvent témoigner combien est délabré le fonctionnement de nos Archives nationales, entre les mains de personnels qui, visiblement, détestent leur travail.
Il suffit de les écouter, car ils parlent beaucoup et tiennent à se faire entendre par une salle où règne le silence.
Les signataires de ce « cahier de revendications » n’aiment pas leur travail, soit. Mais alors, qu’ils en changent. Où, s’ils restent, qu’ils se mettent au service du public.
François Garçon, membre de l'Assemblée générale de Contribuables Associés
Le courriel de la CGT Archives adressé à Roselyne Bachelot, ministre de la Culture :
Les syndicats ne cessent de quémander et recevoir de l'argent public. Il faut que cela cesse !
Vous avez été des dizaines de milliers à répondre à la consultation nationale de Contribuables Associés. Nous vous en remercions vivement. Il s’agissait de donner VOTRE avis sur les actions de notre association pour cette année 2021 qui s’avère cruciale pour notre pays.
Vos réponses nous permettent de définir les objectifs pour 2021 et de concentrer nos ressources pour les utiliser aux mieux dans la "guerre" qui nous attend dans les mois à venir.
C’est VOUS qui donnez l’impulsion et fixez les priorités de votre association. Pour une période encore indéterminée, l’espace public et les grands rassemblements sont encore inaccessibles et désertés.
Pendant ce temps, la dette s’envole, l’État distribue l’argent de nos impôts sans compter…
Nous devons réagir et vite, car c’est encore nous, nos enfants, et les générations à venir qui vont payer.
Contribuables Associés met à profit "ce temps de pause relationnel" dans l’espace public pour échanger, avec vous en direct et en vidéo, sur les actions que nous allons mener face à cette politique de dépenses incontrôlées.
Venez échanger en direct avec Eudes Baufreton et l’équipe de Contribuables Associés. Un rendez-vous mensuel à partir du mois de mars sur la plateforme de visioconférence « Zoom ».
Vous recevrez par mail le lien sur lequel il suffira de cliquer pour vous connecter et participer à la réunion. Vous pouvez néanmoins vous inscrire directement en envoyant un courriel à : contact@contribuables.org.
Rien ne va plus à Marseille. L'OM, l'emblématique club de foot de la Cité phocéenne, passe des moments difficiles.
Un malheur n'arrivant jamais seul, le nouveau maire, Benoît Payan, vient d'annoncer que "les caisses de la Ville sont vides". Il reproche sa mauvaise gestion des deniers publics à Jean-Claude Gaudin, son prédécesseur.
Ce qui n'est pas l'avis d' Yves Moraine, qui s'en explique dans un article de La Provence du 3 février 20201.
Cet élu, conseiller municipal LR d'opposition, chef du groupe majoritaire entre 2014 et 2020, cite l'Argus des communes de Contribuables Associés et notamment notre palmarès des communes les plus endettées :
«Et l'avocat de métier de citer "une étude de Contribuables associés publiée en février 2020", dans laquelle, "Marseille n'arrive qu'en 18e position des villes de plus de 20 000 habitants en matière de dette par habitant. Paris, dirigée par la même majorité composite que Marseille désormais est troisième !»
Contribuables Associés a évalué chacune des 35 000 communes de France, au moment des Municipales 2020.
Retrouvez l'ensemble des données budgétaires (dépenses, prélèvements et dette) pour chaque ville sur le site de l'Argus des communes.
Tous les jours, la presse se fait l’écho de violences et de trafics dans certains territoires de le République.
Une violence et des trafics entretenus avec l’argent de nos impôts au nom de «la politique de la ville» : des milliards par an !
Depuis 40 ans et le premier plan banlieue du gouvernement de Valéry Giscard d’Estaing, les gouvernements successifs ont distribué des centaines de milliards d’euros pour acheter la paix sociale dans les quartiers.
Avec les résultats que l’on connaît et que notre infographie illustre ci-dessous.
